"Instructions données aux Conseillers municipaux par le sous-Préfet de Châtillon" "....en 1801
Les nouveaux conseillers municipaux se sont réunis ces deux derniers jours pour élire les maires de leurs communes
D'autres seront élus fin juin et éliront à leur tour leurs maires.
Dominique Masson a retrouvé aux Archives Municipales de Châtillon sur Seine une petite brochure, donnant les instructions aux conseillers municipaux, rédigée par le sous-préfet de Châtillon, en 1801.
Car Châtillon sur Seine était une sous-préfecture en ce temps-là.
Ces instructions datent de l'époque du Consulat, elles devaient être appliquées dès le 1er Pluviose de l'an IX de la République.
Un document précieux que Dominique Masson a scanné pour les lecteurs du blog et que je reproduis ci-dessous, merci à lui !
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